AMDC



E-mail : mkenza@iam.net.ma

A. Menouni
Conseil Constitutionnel
Place des Chouhada
Avenue A. Khattabi
1000 Rabat
Tel: +212 (37) 737282/83
Fax:+212 (37) 728002



ASSOCIATION MAROCAINE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

 

L’Association Marocaine de Droit Constitutionnel (AMDC) a été créée par le Congrès constitutif du 3 Décembre 1994,  qui a adopté les statuts et élu les instances dirigeantes : le Conseil National, le Président et le Bureau. Au cours de son Ier Congrès en date du 26 Avril 1997, l’AMDC a modifié ses statuts en supprimant le Conseil National et en faisant élire directement par le Congrès, le Président, les deux Vice-Présidents et les membres du Bureau.
 

L’AMDC composée de membres fondateurs, honoraires et actifs s’est donnée pour objectifs:

  • De développer l’enseignement et la recherche en Droit constitutionnel
  • D’approfondir concepts, théories et méthodes pour rendre compte de la vie constitutionnelle tant sur  le plan national qu’universel.
  • De favoriser les publications en Droit Constitutionnel et Institutions politiques, et veiller à développer les travaux de doctrine et de jurisprudence.
  • D’organiser rencontres, colloques, séminaires, tables rondes et débats en matière constitutionnelle.
  • D’établir des contacts avec les autres associations et avec toute instances nationale ou internationale, en vue de procéder aux échanges culturels et scientifiques en Droit Constitutionnel.
  • Entreprendre, en général, toute action ayant pour but l’enrichissement, l’approfondissement, l’harmonisation et la diffusion scientifique du Droit Constitutionnel.

 

Administrée par un bureau composé de 9 - 11 membres élus pour trois années, que dirigent un Président assisté par deux Vice-présidents et un Secrétaire Général, l’AMDC ayant son siège à Rabat a entrepris à travers plusieurs centres universitaires du Royaume une intense activité scientifique, tout comme elle a participé à des rencontres intermaghrébines et internationales.

 

On citera à titre indicatif :

  1. Journée d ‘étude en hommage au regretté Professeur Abderahman Kadiri (Décembre 1994 à Rabat).
  2. Journée d’étude « Bilan de deux années de législature 1993-1995 » (Rabat, Avril 1995).
  3. Colloque sur « la Justice Constitutionnelle au Maroc » (Fès, Décembre 1996 publié).
  4. Diner-débat « Réflexion sur le bicaméralisme » (Rabat, Février 1996).
  5. Colloque international « Etat d’exception et pouvoirs de crise au Maghreb » (Tunis, Février 1996).
  6. Journée d’étude « Lectures dans le projet de constitution révisée le 13 Septembre 1996 » (Rabat, Septembre 1996, publié).
  7. Colloque sur « Constitution et Constitutionnalisme au Maroc » (Marrakech, Janvier 1997).
  8. Colloque international « Loi et Législateur au Maghreb » (Rabat, Mars 1997).
  9. Participation au Congrès Maghrébin de Droit Constitutionnel «  Evolution et actualité du Droit Constitutionnel au Maghreb » (Tunis 1998).
  10. Colloque « le Droit Parlementaire au Maroc : première esquisse, premier bilan » (Rabat, Novembre 1998).
  11. Colloque international « l’Institution parlementaire aujourd’hui » (Rabat, Février 1999).
  12. Colloque « le Pouvoir Exécutif au Maghreb », Rabat 11 et12 Novembre 1999.
  13. Participation au Vème congrès national de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (AIDC) « Universalisme, constitutionnalisme et démocratie » Rotterdam Juillet 1999.
  14. Colloque « L’évolution constitutionnelle dans les Etats du Maghreb », Rabat - Agdal Janvier 2001.
  15. Colloque « « Le bicaméralisme au Maghreb : expériences et perspectives »,Rabat – Agdal Avril 2001.
  16. Colloque « 40 ans de constitution au Maroc » Rabat – Agdal 17 et 18 Octobre 2003.
  17. Journées Maroco - françaises du Droit Constitutionnel « Conseils constitutionnels : expériences croisées », Rabat – ENA 16 et 17 Mair 2004. 
  18. Colloque « Election et représentation dans les Etats du Maghreb » Rabat –Agdal 29 et 30 Avril 2005.
  19. Colloque international « Espace public, constitution et processus démocratique » Rabat – Agdal 26 et 27 Mai 2006.
  20. Colloque maghrébin « Constitution et transition politique, quelle réforme, pour quel équilibre ? » Rabat – Agdal 27 et 28 Avril 2007 (publié).
  21. Journée d’étude « Démocratie et représentation » Meknès le 8 Décembre 2006.
  22. Participation au VIIème congrès mondial de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel « Réinventer les frontières du Droit Constitutionnel » Athènes 11 – 15 Juin 2007.
  23. Colloque : « Le processus électoral dans les « Etats du Maghreb » Rabat – Agdal le 7 Décembre 2007.
  24. Colloque International « Les enjeux constitutionnels et politiques de la régionalisation : perspectives marocaines et expériences étrangères » 24 et 25 Mars 2006.
  25. Journée d’étude « L’évolution des réformes constitutionnelles et politiques au Maroc : bilan et évaluation » Rabat – Agdal 22 Mai 2009.
  26. Colloque : « Construction démocratique, constitution et participation dans les Etats du Maghreb » Rabat - Agdal 20 et 21 Novembre 2009.
  27. Journée d’étude sur « Démocratie locale et dynamique des systèmes constitutionnels » Rabat – Agdal le 24 Novembre 2010.
  28. Participation au VIIIème Congrès Mondial de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel : « les principes constitutionnels » Mexico, 6 – 10  Décembre 2010.
  29. Les débats de l’AMDC « La constitution à travers ses lois organiques » :
  1. La L.O du 14 Octobre 2011 relative à l’élection à la chambre des représentants, Rabat - Agdal, 29 Février 2012.
  2. La L.O du 22 Octobre 2011 relative aux partis politiques, Rabat - Agdal, 7 Mars 2012.
  3. La loi organique 59/2011 relative à l’élection des membres des conseils des collectivités territoriales, Rabat-Agdal, 9mai 2012. 
  4. La loi organique 02/2012 relative aux nominations aux fonctions supérieures en application des articles 49 et 92 de la Constitution, Rabat-Agdal, 3 octobre 2012.

 

  1. En partenariat avec le Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération et le Club Diplomatique Marocain, l’AMDC a participé au « Forum International sur les transitions démocratiques et les processus constitutionnels dans le Monde Arabe » Rabat, les 16 et 17 Septembre 2011.
  2. Atelier interculturel co-organisé par la commission de Venise, l’AMDC,L’AIDC , le Conseil Constitutionnel et la fondation HANNS SEIDEL a Marrakech les 29 et 30 mars 2012, sous le thème : « Processus constitutionnels et processus démocratiques : les expérienceset les perspectives.
  3. Colloque international organisé par L’AMDC à Rabat Agdal les 6 et 7 Décembre 2012,
    Sous le thème « 50 ans de vie constitutionnelle au Maroc ».

 

Depuis 1995, toutes les activités scientifiques nationales et intermaghrébines de l’AMDC (Colloques, journées d’étude, Débats) ont été organisées avec le concours de la Fondation Hanns - Seidel d’Allemagne.

 

Depuis son Congrès constitutif, le bureau de l’AMDC a fonctionné avec les compositions suivantes :

 

Congrès constitutif Décembre 1994
Président (M. Abdelatif Menouni), Vice–présidents (M.M. Moatassim et Khalid Naciri), Secrétaire Général, (M. Tahar Bahbouhi) Secrétaire  Général adjoint (M. Najib Ba Mohammed), Trésorier (Mme Nadia Bernoussi), Assesseurs (Mme FaouziaZhiri, M.M. FatthallahRhazi, M’hamedMalki, Mustapha Khattabi, AbderahmanBenyahya.

 

Ier Congrès Mai 1997
Président (M. Abdelatif Menouni), Vice-présidents (M. Mohamed Moatassim et Mme Nadia Bernoussi), Secrétaire Général (M. Najib Ba Mohammed), Secrétaire Général Adjoint (M. Omar Bendourou), Trésorier (M. Abdelillah Abdi), Assesseurs (Mme FaouziaZhiri, Mme Amina Messaoudi, MM. FatthallahRhazi , Hassan Boukantar, Mustapha Khattabi).


IIème Congrès Janvier 2000
Président (M. Abdelatif Menouni), Vice-présidents (M. Mohamed Moatassim et Mme Nadia Bernoussi), Secrétaire Général (M. Najib Ba Mohammed), Trésorier (M. Abdelillah Abdi), Assesseurs (Mme FaouziaZhiri, Mme Amina Messaoudi, MM. FatthallahRhazi, Hassan Boukantar, Mohamed Amine Ben Abdallah, M. Omar Bouziane.

 
IIIème Congrès Novembre 2004
Président (M. Abdelatif Menouni), Vice-présidents (M. Najib Ba Mohammed, M. Abdelaziz Lamghari), Secrétaire Général (M. Abdelillah Abdi), Trésorier (M. Mohamed Brahimi), Assesseurs (MM. FatthallahRhazi, Mohamed Amine Ban Abdallah, M. Mohamed El Yagoubi).


IVème Congrès Mars 2009
Président (M. Abdelaziz Lamghari), Vice-présidents (M. Najib Ba Mohammed, Mme Rikia El Mossaseq), Secrétaire Général (M. Mohamed Brahimi), Trésorier (M. Manar Slimi), Assesseurs (Mme RafikaZineb El Khatib, M. NajbHajjioui, M. Mohamed Hamidine et ThamiBenhdech).